Vous aurez ma haine

J’ai la haine.

J’ai la haine à cause de ces attentats de plus en plus fréquents et de plus en plus meurtriers.

J’ai la haine à cause des homophobes et plus généralement à cause de ceux qui prennent du plaisir à attaquer et détruire les autres au lieu de s’occuper d’eux-mêmes.

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à chaque fois, et malheureusement cela est devenu tellement routinier que l’on se surprend à utiliser l’expression “à chaque fois”, c’est le même défilé de réactions indécentes sur les réseaux sociaux, ces agoras de l’époque contemporaine.

Il y a tout d’abord ceux qui casent leur récupération politique sur des cadavres encore chauds, quitte à se planter complètement, tels que ces personnes qui ressortent le “privilège blanc” à toutes les sauces (un concept tellement galvaudé qu’il a perdu toute espèce de pertinence à décrire la réalité).

Il y a ensuite l’extrême-droite xénophobe qui prétend avoir de la peine pour ceux qu’elle qualifiait peu de temps avant d’”abomination”.

(Voici un petit extrait du blog de Rioufol du 29 mai 2013, pour mémoire)

On peut néanmoins compter sur les militants de base pour vendre la mèche de la tentative de “dédiabolisation”.

Il y a ensuite les salafistes “quiétistes”, ceux qu’on nous vend comme le meilleur rempart contre le djihadisme, qui se réjouissent ouvertement du massacre.

Il y a enfin, et même de manière hégémonique dans les rangs de la gauche, les “rienavoiristes”, ceux qui prétendent que rien ne permet de relier islam et attentats.

Les arguments sont divers et pas toujours cohérents les uns avec les autres. On a tout d’abord le déni : sans aller jusqu’au complotisme, on essaie de semer le doute dans les esprits. Malgré la revendication de l’Etat Islamique (EI), certains persistent à prétendre que ce dernier n’y est pour rien.

Il y a ceux qui s’approprient le slogan frontiste “les nôtres avant les autres” et qui relativisent le massacre en parlant des morts syriens et palestiniens (le même argument est utilisé à la fois par la gauche “décoloniale”, par les salafistes et par l’extrême-droite dieudonniste ; ainsi la penseuse décoloniale Sihame Assbague se voit-elle reprise par la dieudonniste “L’Informatrice”).

Autre argument totalement bidon, mettre en relation le fait que le tueur soit d’origine afghane et le fait que les  Etats-Unis aient bombardé l’Afghanistan en 2001. Argument qui se trouve être contradictoire avec celui qui prétend que le problème est purement américain puisque le tueur est né aux Etats-Unis...mais comme je l’ai déjà précisé, l’utilisation de plusieurs arguments contradictoires ne posent aucun problème aux rienavoiristes.

Le rienavoirisme constitue un sous-produit de la culture de masse américaine, celle des campus californiens où les élèves radical-chic mènent des campagnes maccarthystes contre des professeurs accusés de les avoir “offensés”, celle des journaux de “gauche” qui ont traîné dans la boue le périodique “The Atlantic” parce que ce dernier avait osé publier un papier dans lequel était soutenu que les djihadistes agissaient en fonction de leurs croyances et non parce qu’ils étaient “en quête de sensations fortes” et cherchaient des “aventures” (je cite de mémoire le papier : “the radical idea that people act according to their beliefs”).

La plupart des rienavoiristes que je lis sur Twitter semblent avoir une connaissance tout à fait sommaire de la religion. Ils défendent des textes qu’ils n’ont jamais lus parce que leur collègue/voisin/boulanger musulman est sympa (nonostant le fait que leur collègue n’a peut-être pas non plus lu le Coran). Ils citent le fameux verset 32 de la sourate 5 du Coran (“quiconque tuerait une personne non coupable d'un meurtre ou d'une corruption sur la terre, c'est comme s'il avait tué tous les hommes”) sans avoir le moindre début de conscience qu’il s’applique aux Juifs dans un contexte historique bien particulier. Ils n’ont aucune idée de la notion de vie après la mort. Ils s’imaginent que les croyants chérissent leur vie sur Terre alors que ces derniers ne pensent qu’au Royaume de Dieu. Ils arrivent très bien à qualifier un chrétien qui s’attaque à un centre d’IVG de “terroriste chrétien” mais ne peuvent se résoudre à parler de terrorisme islamique. Ils accusent l’”homophobie” du massacre de la boîte de nuit d’Orlando.

Cette homophobie meurtrière ne vient pourtant pas de nulle part. Elle est en très grande partie d’origine religieuse, ce qui se voit par les chrétiens qui veulent refuser de servir des couples gays, ceux qui ont combattu les propositions pour l’égalité des droits entre gays et hétéros, et ceux qui se réjouissent de l’attentat.

J’ai la conviction, tout du moins l’espoir, que les religions vont se réformer et abandonner leurs vieux dogmes homophobes. Mais je ne vais pas attendre que l’on daigne accepter mon existence pour vivre.

Je dirai à tous ceux que mon existence dérange, à tous ceux qui cherchent des excusent aux meurtriers : je n’irai pas coller des coeurs sur vos portes, je n’irai pas vous faire des baisers, je n’irai pas expliquer à Yann Barthés que “vous n’aurez pas ma haine”. “Le monde est plein de vertus chrétiennes devenues folles”... Vous aurez ma haine, et surtout vous aurez ma volonté de vous empêcher de me nuire. Je ne suis pas un munichois. Je ne crois pas au pardon, je ne crois pas à la vertu de tendre la joue gauche quand on se fait frapper. Je crois aux rapports de force. Je n’ai pas envie, quelle horreur, d’être aimé par Christine Boutin et Al-Baghdadi.

J’ai envie que ces derniers soient forcés de fermer leurs gueules.

De la servitude volontaire

L'actualité est chargée en ce moment. Entre la funeste loi El Khomri, la fermeture d'usine Tata Steel au Royaume-Uni (sujet malheureusement pas assez évoqué en France...), l'accord UE-Turquie, le référendum néerlandais sur l'accord UE-Ukraine, les scandales politico-financiers très IIIè République (coucou, Panama)...

Pourquoi parler encore du voile ?

Eh bien, parce que le sujet revient régulièrement sur le tapis. Trop souvent. Il oppose en une guerre fratricide des camps qui semblent se complaire dans les antagonismes et les invectives au détriment de la réflexion de fond.

Nous en avons eu la démonstration éclatante avec l'interview de Laurence Rossignol par Jean-Jacques Bourdin, interview de laquelle il a été tiré une phrase dans laquelle elle comparait le port du voile avec "les nègres qui étaient pour l'esclavage".

Dans l'instant, pluie de critiques tous azimuts, hashtags, pétitions des habituels indignés professionnels...

Le raisonnement est d'une limpidité éblouissante : Laurence Rossignol utilise le mot "nègre", donc Laurence Rossignol est raciste, Laurence Rossignol est contre le port du voile, donc si vous êtes contre le port du voile, vous êtes raciste. CQFD. Les dénégations de la ministre n'y changeront rien, la machine médiatique est déjà passée à un autre "dérapage".

Dans un second temps, et avec un synchronicité digne d'un ballet de Tchaïkovsky, ce sont les intellectuels, journalistes et personnalités de la gauche postsoixantehuitarde et de la gauche républicaine-bouvetiste qui se sont affrontés par posts Facebook et billets Mediapart interposés.

On a donc eu droit aux explications embarrassées d'un Laurent Bouvet sommé d'expliquer pourquoi il ne se battait pas contre la loi El Khomri (spoiler : quand la dernière femme afghane aurait enlevé son voile il y jettera peut-être un coup d'oeil).



De l'autre côté, Esther Benbassa (qui ne sort de son hibernation que pour les débats sur le voile ou la prostitution) réchauffait la comparaison éculée entre le voile et la mini-jupe (trouve-moi donc un pays où la minijupe est obligatoire, Esther) tandis que Pascal Riché tentait, sans crainte du ridicule, de comparer les voiles aux "chapeaux que les femmes françaises portaient dans les années 1950".

Au lieu de s'embourber dans cette guéguerre stérile qui tend vers l'onanisme intellectuel, il faudrait mieux revenir à des vérités fondamentales.

D'abord, on peut tout à fait être en désaccord avec des pratiques sans en vouloir l'interdiction étatique. La supériorité de la démocratie sur l'autoritarisme vient du fait qu'elle repose sur le contrat social librement consenti. Interdire le voile à l'université, comme certains le proposent, ce serait se mettre au niveau des pays qui l'y ont rendu obligatoire. Se priver du moyen de l'éducation pour émanciper les femmes au nom de leur émancipation est une belle contradiction.

Ensuite, on peut noter que les premières polémiques sur le voile datent de la fin des années 80.
Et là, normalement, pour qui a un minimum de culture politique, ça fait "tilt".

Les années 80, ce sont les années Tapie, les années fric, les années gauche caviar. C'est à ce moment-là que le PS a officiellement renoncé à changer la société pour s’accommoder du chômage de masse. La fin des idéologies, le Reich de mille ans du néolibéralisme triomphant, les McDo partout, tout ça.

Et comme il fallait s'y attendre, d'autres idéologies ont pris la place d'un socialisme désormais voué à la "gestion" "pragmatique" de la "puissance publique" et au commentaire des décisions prises par Bruxelles. D'autres idéologies, qui placent l'identité et la culture au centre de leurs préoccupations.

Le retour des identités. Juif, Français, Breton, homosexuel, amateur de guitares saturées, dominatrice SM, amateur de metal tunisien, sapiosexuel, bobo du XIè, demi-pansexuel, geek, otter, et j'en oublie. Retour théorisé par Terra Nova pour que le PS récupère les votes non plus de ses électeurs, mais de clientèles, qui pour la loi Taubira, qui pour la participation aux dîners du CRIF, qui pour le financement d'une mosquée.

Le retour des idéologies. Pourquoi des femmes "libres" se voilent-elles, et ce faisant, je dois bien le constater, se reconnaissent comme inférieures aux hommes ?
Est-ce un acte de soumission ? Un acte de révolte ?
Est-ce qu'elles se considèrent comme libres dans la société libérale actuelle, dans laquelle on met en concurrence les pauvres avec les plus pauvres, dans laquelle la richesse permet de s'affranchir de toutes les règles, qui met en scène une méritocratie factive ?

Est-ce que les seules libertés qui comptent sont les libertés formelles au détriment des libertés réelles ?

Tiens, ce serait une bonne question pour Laurent Bouvet, ça.

Le réveil

On rentre chez soi après le boulot, un vendredi soir ordinaire. On allume son PC, on ouvre Tweetdeck, tout est calme, ennuyeux, tout évoque le vendredi soir bourgeois, tranquille,  l'afterwork, l'anniversaire dans un bar à tapas.

On se prépare à fermer l'onglet, à s'allonger dans son lit avec une tisane et à ouvrir un roman.

Puis on voit passer ça.

Et on comprend d'emblée, comme par intuition, que la suite aura un petit goût de déjà-vu.

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Le samedi matin, on se réveille d'une nuit de trois heures comme avec une bonne gueule de bois.

Après la sidération, le choc, le traumatisme, on se prend à espérer que ceux qui étaient encore dans le déni après le 7 janvier se réconcilient avec la pensée critique et la réflexion.

Peine perdue.

Certes, on ne peut plus accuser les morts, comme les irresponsables de Charlie Hebdo, d'avoir eux-mêmes directement scellé leur sort par de puériles provocations prophétophobes.

Mais c'est en tant que groupe, en tant que Français ayant prêté main forte à l'impérialisme yankee que les victimes de vendredi dernier ont été punies.

Telle est la thèse qui ressort du dernier papier rageur de Julien Salingue, "docteur en Science politique et co-animateur d'Acrimed",  qui nous appelle à refuser "vos guerres" (celles du président Hollande) qui provoquent "nos morts" (celles des Français) dans un lyrisme qui n'est pas sans rappeler la poésie urbaine du groupe Fauve.

Outre les réactions prévisibles de Paul Jorion, Saïd Bouamama et Raphaël Liogier, Salingue a trouvé un allié inattendu en la personne du philosophe Michel Onfray. Pour qui "la France ne fait que récolter les fruits de sa politique islamophobe" (ces déclarations ont donné lieu à de savoureux échanges entre "militants intersectionnels" sur Twitter pour savoir s'il y avait lieu de se féliciter des propos du penseur normand, autrefois assez peu tendre à l'égard de l'islam).

Il n'y a pas lieu d'être surpris de la popularité de cette explication. En réalité, penser l'islamisme et sa variante terroriste comme de simples produits de la politique de l'Occident est une manière de penser très eurocentriste. En niant que les peuples non-occidentaux, c'est-à-dire ni européens ni descendants d'Européens, puissent vouloir faire la guerre, mettre en place des accords diplomatiques, être traversés par des contradictions internes, connaître des révolutions, des révoltes, des jacqueries, des massacres, des traités de paix, des pillages, on se place du côté de Sarkozy et de son discours de Dakar : l'homme africain, ce bon sauvage, n'est "entré dans l'Histoire" qu'à l'avènement de la colonisation européenne.

L'Histoire. Quand on étudie, même très vaguement, l'histoire de l'islamisme en général et du terrorisme en particulier, on a vite compris que l'on ne peut pas avoir de lien de nécessité causale entre l'islamisme et les guerres post-11-septembre comme le prétend Salingue. Al-Qaïda a été fondée en 1988, a été financée par le gouvernement américain et Oussama Ben Laden pour faire tomber le régime marxiste afghan et a commis ses premiers attentats au début des années 1990. L'attentat contre le World Trade Center de New York a précédé l'invasion de l'Afghanistan, ainsi que la guerre en Irak. Bref, on aurait du mal à justifier que Al-Qaïda ait agi afin de venger les musulmans contre l'Occident impérialiste...

Et les victimes des terroristes , ce sont en majorité des habitants de pays musulmans, ce sont les 100000 Algériens tués pendant les années 1990. Ce sont les Pakistanais athées, chrétiens, minorités ethniques ou religieuses. Ce sont les Tunisiens à qui les attentats du musée du Bardo et de la plage de Sousse ont fait perdre leur gagne-pain.

Ces Tunisiens, ces Algériens, ces Pakistanais, sont-ils eux aussi des "impérialistes" ?

"Cependant, les terroristes, ils sont bien devenus méchants parce qu'ils étaient malheureux non ? C'est la pauvreté due à l'exploitation du Tiers-Monde par l'homme blanc qui est le vivier du terrorisme !"

Alors est-ce que les riches Qataris et les riches Saoudiens financent le terrorisme ? Et pourquoi est-ce que les sociologues qui ont essayé de mesurer la corrélation entre pauvreté et propension à être un terroriste ont conclu à une faible corrélation ? Et si la pauvreté était une condition nécessaire et suffisante pour se lancer dans une carrière de poseur de bombes, alors on s'attendrait à y voir les Indiens plus représentés que les Pakistanais.

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Ce qui handicape sévèrement toute réflexion sur l'islamisme et les moyens de le combattre, c'est qu'on a oublié que l'on pouvait se battre pour des idées, et pas uniquement pour accumuler des richesses. Ce qui explique que l'on n'arrive pas à comprendre l'islamisme, qui constitue une réaction contre la démocratie libérale bourgeoise.

On ne peut pas comprendre pourquoi des gens sont prêts à mourir pour être récompensés dans un autre monde.

On ne peut pas comprendre pourquoi un milliardaire comme Ben Laden préférait vivre au fond d'une grotte pakistanaise que dans une villa à Los Angeles.

On ne peut pas comprendre pourquoi tant d'ingénieurs et de médecins prennent un beau matin une ceinture d'explosifs au lieu de leur porte-documents.

L'islamisme est un simple mouvement réactionnaire. Réactionnaire comme l'étaient les penseurs contre-révolutionnaires hier, comme le sont Zemmour, Rioufol, Finkielkraut et Renaud Camus aujourd'hui.

L'Occident est son ennemi naturel, mais seulement parce qu'il a accouché, dans la douleur, des valeurs honnies que sont le sécuralisme, la tolérance religieuse, le pluralisme et la démocratie. Supprimons l'Occident de l'équation, il reste ses idées. "Boko Haram", c'est "l’éducation (non coranique) est illicite".

L'islamisme est un simple mouvement réactionnaire. Réactionnaire parce qu'il refuse que la société puisse évoluer dans un sens imprévisible, parce qu'il refuse la coexistence des religions entre elles, parce qu'il réclame un ordre social intangible.

Il n'est pas la créature de l'Occident. Il est le précipitât du sectarisme qui rencontre la tolérance, du tribalisme qui rencontre la société ouverte, de la vérité révélée qui rencontre la science. Les Etats-Unis ont joué la carte de l'islamisme face à l'Union Soviétique, mais ils n'ont pas créé l'islamisme.

Faudrait-il, comme le souhaite Salingue, que la France se retire de la marche du monde, et se retranche derrière une prétendue neutralité, comme la Suisse qui blanchit aujourd'hui l'argent sale des dictateurs africains et blanchissait hier l'or d'Hitler ?

Cela équivaudrait à laisser la Russie, la Chine  et les autres pays membres permanents du Conseil de sécurité prendre la place que laisserait vacante la France. Cela équivaudrait à déléguer la politique étrangère aux autres pays. Parce qu'on n'est pas d'accord avec la façon dont la France défend ses intérêts, on voudrait qu'elle cesse entièrement de les défendre. Vision naïve...

L'isolationnisme, en fait, est une position foncièrement de droite.

C'est la position de Charles Lindbergh, pas mécontent qu'Hitler s'attaque enfin au problème juif, c'était celle de l'Action Française face à la guerre d'Espagne, c'est celle de Ron Paul qui veut supprimer le ministère de la Défense américain pour réduire les impôts des riches, c'est celle de Marine Le Pen et c'est donc aussi celle de Julien Salingue.

Je sais bien que l'internationalisme n'a plus bonne presse depuis l'intervention militaire de George W. Bush pour "libérer" l'Irak. Mais de là à comparer, comme le fait si grossièrement le fils caché de Daladier et Grobisou le bisounours, la guerre en Irak à l'intervention française au Mali - faite à la demande du gouvernement malien - et au bombardement de camps militaires de l'EI, il y a un gouffre que la déontologie d'un redresseur de torts journalistiques professionnel aurait dû empêcher de franchir.

Les réactionnaires, eux au moins, ont bien compris que tout ce qui se passe dans le monde peut avoir des conséquences ailleurs. Ils avaient compris en 1789 qu'il fallait écraser la Révolution Française avant qu'elle ne donne des idées aux autres peuples. Ils avaient compris qu'il leur fallait endiguer le socialisme, et pour cela ils ont fait les yeux de Chimène à Hitler, ont porté au pouvoir les généraux sud-américains puis ont financé les islamistes.

La gauche bisounours de 2015, abrutie de séries télé et de mèmes Facebook, refuse de comprendre ce qu'est l'intégrisme, se réfugie dans la lecture d'Harry Potter, et se console avec des câlins, en attendant que l'orage passe. Elle n'a pas compris, ou ne souhaite pas comprendre, ce que l'Etat Islamique veut vraiment.

Le réveil sera brutal.

Très brutal.

La Révolution fiscale n'aura pas lieu

Commençons ce billet par une petite mise en garde : il faut parler d’”IRPP” et non d’”impôt” tout court, l’IRPP n’en étant qu’un parmi d’autres, sauf si on cherche à faire passer des idées fausses telles que “la moitié des Français ne payent pas d’impôt”.

Après deux ans de tergiversations, le PS dégaine donc sa réforme de l’IRPP : le prélèvement à la source. Les sympathisants PS se réjouissent, c'est la première réforme qui n'ait pas pour objet de réduire les droits des travailleurs depuis…

Qu’est-ce que l’on peut en espérer ?

La fusion entre la CSG et l’IRPP

Au commencement, il y eu Landias, Piketty et Saez (non, pas le chanteur pour adolescents rebelles) qui dans leur ouvrage “Pour une révolution fiscale”, en 2011, proposaient de rendre la CSG progressive (et de supprimer l’IRPP).

Puis il y eu l’engagement n°14 du candidat Hollande.

Reprenons. La CSG est une cotisation sociale individuelle (payé par les individus), un prélèvement à pourcentage fixe (“flat tax”) des revenus d’activité, affectée au financement de la protection sociale. L’IRPP est  un impôt familiarisé (payé par les foyers) affecté au budget de l’Etat. Ce sont donc deux prélèvement très différents.

La CSG étant prélevée à la source, passer au prélèvement à la source de l’IRPP est donc présenté comme un préalable à la fusion de ces deux contributions.

Le but de la fusion de la CSG et de l’IRPP est pour le moins flou et variable selon la sensibilité politique de la personne qui la défend, certains PS menés par Thomas Piketty y voyant une possibilité de rendre cette dernière progressive, certains UMP (comme Jean-François Copé) une manière de diminuer la CSG pour les ménages avec enfants.

(Graphique extrait du rapport du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) du 4 février 2015, la courbe violette additionne taux d’IRPP net et taux de CSG)

Un peu comme réduire le nombre de pages du Code du Travail ne veut rien dire si on ne détaille pas ce qu’on veut réécrire ou supprimer, proposer de fusionner la CSG et l’IRPP ne veut rien dire si on ne précise pas quels sont les assiettes, seuils et taux du nouvel impôt, et quel serait la part affectée à la Sécu et la part affectée à l’Etat. Se poserait également la question des niches fiscales qui pourraient ainsi entraver le financement de la Sécu, du recouvrement (Ministère des finances ou URSSAF ?), de la transition entre les deux systèmes...

La CSG et l’IRPP, c’est un peu comme la carpe et le lapin de la fable. Et d’ailleurs, on pourrait rendre la CSG progressive sans la fusionner avec l’IRPP. Le passage au prélèvement à la source de l’IRPP n’entraînera pas automatiquement la fusion de celui-ci avec la CSG.

D’ailleurs, il semblerait que Hollande ait totalement abandonné l’idée de la fusion...

(le PS a l’air de savoir ce qu’il veut… - crédits photo : https://twitter.com/Olivier_Auguste/status/611076991631147008)

“La droite et Pierre Gattaz sont contre le prélèvement à la source, donc c’est bien”

C’est faux en ce qui concerne la droite : elle plutôt pour, mais craint une augmentation des impôts, la fin du quotient familial et la fusion CSG/IRPP.

Ensuite, de nombreux syndicats, Sud-Solidaires Finances Publiques (majoritaire aux Ministère des Finances), Force Ouvrière, la CFDT Finances Publiques sont contre, la CFE-CGC est pour le moins tiède, la CGT parlant carrément d’une “imposture” et l’UNSA-Finances Publiques d’une “grande illusion”.

Certes, mais Pierre Gattaz est contre, donc c’est une bonne réforme, pas vrai ? Eh non, ça ne marche pas comme ça... “ça va imposer une charge de travail supplémentaire aux entreprises”, dit Gattaz. Eh oui...ça ne posera pas trop de problème aux grosses entreprises, celles du CAC40, celles qui ont une filiale aux Bermudes, une en Irlande et des dizaines au Luxembourg, qui pourront mettre en place les flux de données pour le coût de l’arrondi de leur pourcentage de bénéfice annuel...ce sera plus compliqué pour les petites entreprises. à moins de vivre dans le monde des Bisounours, il est illusoire de croire que la charge de travail supplémentaire pour les employés RH se traduira autrement que par une intensification du travail et une augmentation des objectifs. Quant à la baisse de la charge de travail espérée pour le Ministère des Finances...nous y reviendrons.

La simplification...ou pas

La paiement et la déclaration de l’IRPP ont déjà beaucoup été simplifiés ces dernières années. La déclaration préremplie, par la communication par l’employeur au ministère des finances du revenu imposable de l’employé (via l’URSSAF), concerne 90% des ménages imposables qui n’ont plus en général qu’à vérifier ce montant et indiquer s’ils possèdent un téléviseur. La télédéclaration (mise en place en 2000),  la possibilité de télécharger les documents justificatifs depuis le site du Trésor Public et la réception des avis d’imposition par courriel permettent également une simplification et un gain de temps. La mensualisation permet de payer chaque mois un dixième de l’IRPP dû par prélèvement automatique, pendant 10 mois.

Rappelons que la France occupait la 1re place mondiale en terme de services publics en ligne en 2014. Il serait possible d’aller plus loin en rendant le site Web des impôts un peu plus ergonomique...ou d’une autre façon que nous verrons plus loin.

Le dispositif proposé par François Hollande consisterait à ce que l’employeur calcule chaque mois l’IRPP dû par ses salariés et le reverse directement à l’administration fiscale. Eh oui, la “simplification” consiste à répartir le travail fait par une administration unique entre plus de 3 millions d’entreprises…afin de supprimer des postes dans la fonction publique d’Etat ?

Les employeurs devront donc s’amuser à calculer eux-mêmes chaque mois le montant d’un impôt qui était auparavant calculé pour tout le monde une fois par an par un gros logiciel très complexe du ministère des finances...

Et quand je dis employeurs...ce sont en fait des salariés (pas franchement bien payés) qui font les fiches de paie des autres. Ne vous imaginez pas Pierre Gattaz, le soir à la lueur d’une bougie, le crayon dans une main et la boîte d’aspirines dans l’autre. Au mieux, et afin d’éviter que les entreprises en sachent trop sur la vie privée de leurs salariés (par exemple, le revenu du conjoint, le nombre d’enfants et les pensions alimentaires), le calcul de l’IRPP restera fait par l’Etat, qui redonnera les informations à l’employeur. Mais en comparant le montant acquitté par un salarié et celui acquitté par un autre ayant la même rémunération, on peut facilement deviner la situation familiale. Comme s’il n’y avait pas suffisamment de problèmes de discrimination dans les entreprises, on va confier plein d’informations personnelles aux employeurs en espérant que tout ira bien. Au Royaume-Uni, l’employeur connaît même votre ancien salaire, pratique pour négocier une augmentation.

Pour éviter ce problème, certains proposent que l’employeur indique à la banque le pourcentage d’imposition à appliquer et que la banque fasse elle-même le prélèvement sur le revenu du salarié. La “simplification” impliquerait donc l’employeur et la banque dans le calcul et le paiement de l’impôt sur le revenu…

Et il faudra faire confiance aux entreprises si on leur confie le recouvrement de l’impôt. Vu les affaires de fraude à la TVA, sans parler de l’”optimisation fiscale” que certaines boîtes mettent en place, il y a de quoi douter...Et comment différencier les erreurs de bonne foi de la tentative de fraude ?

Mais le plus gros problème reste la “synchronisation” de l’imposition. Par ce terme barbare, on désigne les cas où l’IRPP ne serait pas égal à 12 (le nombre de mois dans l’année) fois le montant mensuel de l’IRPP tel que calculé en début d’année. Plus le nombre d’événements pouvant modifier le montant de l’impôt est élevé, plus le risque de désynchronisation est élevé. Par exemple , les 400000 PACS et mariages conclus par an sont susceptibles de provoquer une “désynchronisation”. Le nombre de cas sera très élevé : une personne changeant d’emploi pour un poste mieux (ou moins) rémunéré, un divorce, des revenus non salariaux tels que droits d’auteur ou loyers, le rattachement ou détachement au foyer fiscal d’une personne à charge, la vente d’une entreprise, la clôture d’une assurance-vie, une période de chômage, le passage d’une activité salariée à une retraite ou à une activité libérale, la naissance d’un enfant, la réalisation de travaux d’isolation donnant droit à des réductions d’impôts, etc. Il faudra alors remplir un formulaire...ressemblant trait pour trait à l’actuelle déclaration d’impôts. Quant aux professions libérales, elles resteront avec l’ancien système, on aura donc deux systèmes.

La “simplification” promise consisterait donc, pour résumer, à faire le calcul de l’IRPP une première fois en début d’année, puis à chaque changement d’employeur, à effectuer les prélèvements mensuellement, puis à recalculer en fin d’année la différence entre le théorique et le réel, et refaire un versement (ou plus rarement, un prélèvement). Simple, on vous dit.

“La France est un des derniers pays industrialisés à ne pas organiser le prélèvement de l’impôt sur le revenu à la source“

Toujours faire comme les autres, c’est tellement plus simple. D’ailleurs, on n’a qu’à supprimer le Parlement et recopier les lois des autres pays.

On oublie plusieurs choses. D’abord, la mise en place du prélèvement à la source s’est faite dans un contexte de guerre au Canada (1942), en Australie (1942), aux Etats-Unis (1942), au Royaume-Uni (1944). aux Pays-Bas (1941). On peut penser que le contexte rendait difficile de réaliser des recouvrements en cas de non-déclaration.

Mais surtout, le calcul de l’impôt sur le revenu est, dans la plupart des pays ayant mis en place la retenue à la source, bien plus simple qu’en France. Sandra Desmettre, inspectrice des finances, a étudié les systèmes de retenues à la source de 15 pays développés. Certains pays ne prennent pas en compte la situation conjugale du tout : le Royaume-Uni, le Danemark, les Pays-Bas et la Nouvelle-Zélande. Chaque conjoint doit remplir une déclaration séparée. Seul le Luxembourg possède un système équivalent au quotient conjugal. De plus, le Royaume-Uni, la Nouvelle-Zélande et le Danemark ne prennent pas en compte les enfants à charge dans le calcul de l’impôt. Quant au quotient familial, aucun des 15 pays de l’échantillon ne l’utilise.

En ne prenant pas en compte la situation familiale ni les enfants à charge, le Royaume-Uni arrive à un taux de synchronisation de 90%. En Nouvelle-Zélande,  pour 50% des contribuables, l’écart entre le montant prélevé en cours d’année et le montant réel calculé en fin d’année était moins de 30 euros. Aux Etats-Unis, au contraire, où le degré de personnalisation de l’impôt est élevé, 84% des contribuables doivent remplir une déclaration de revenus une fois par an. Autrement dit, pour vraiment simplifier, il faudrait faire comme le Royaume-Uni, et s’attaquer aux deux vaches sacrées que sont les quotients familial et conjugal...Pas sûr qu’on en prenne le chemin.

Notons que seuls trois pays sur les 15 étudiés par Sandra Desmettre, la Nouvelle-Zélande, l’Irlande et l’Espagne, appliquent la retenue à la source pour les revenus du capital : les dividendes et assimilés, les intérêts et assimilés, les revenus fonciers et les plus-values.

La fraude fiscale

Cela permettrait de faire baisser la fraude fiscale, nous dit-on. Pas de procédure de recouvrement puisque l’argent est directement prélevé par l’employeur, pas d’impayés, plus de rentrées fiscales pour l’Etat.

C’est un peu trop beau pour être vrai. D’abord parce que l’administration fiscale est au courant via l(es) employeur(s) du montant des salaires versés, elle a accès aux données bancaires, aux données des sites de e-commerce et des FAI, et peut prélever directement les impayés via un avis sur tiers détenteur sur le compte bancaire. Pour ne pas déclarer un salaire, un salarié doit donc être de mèche avec son employeur, ce qui semble bien improbable…

Pour lutter contre la fraude, ce n’est pas là qu’il faut regarder. Mais plutôt du côté de la fraude sociale (qui a doublé en 8 ans et est liée au travail au noir) et des divers types de fraudes fiscales (la fraude à la TVA, entre nombreuses autres). Mais faut-il compter sur le PS pour s’attaquer vraiment à la fraude ?

Quant au consentement à l’impôt qui serait facilité par la réforme, en rendant l’impôt “indolore”, on peut en douter. Une augmentation des impôts se verrait immédiatement sur la fiche de paye par la baisse du salaire net. Payer ses impôts n’est pas quelque chose dont on devrait avoir honte, et qu’il faudrait dissimuler...C'est le devoir de chaque citoyen.

Conclusion : pour un impôt simple, équitable et juste

Le PS a beaucoup promis en reprenant à son compte l’idée de “révolution fiscale” de PIketty. Comment un cadre peut-il payer 25% en taux effectif d’IRPP et CSG/CRDS et Lilianne Bettencourt 21% en incluant IRR, CSG, CRDS et ISF (voire moins avec le bouclier fiscal de Sarkozy) ?

En effet, l’imposition est de moins en moins progressive, avec la montée en puissance des taxes (en premier lieu la TVA qui représente 52% du budget de l’Etat, la TICPE…) et des contributions proportionnelles (CSG, CRDS…), les niches fiscales, le quotient familial qui profite surtout aux plus riches...

Parlons un peu des niches fiscales. La niche Copé sur l’impôt sur les sociétés (IS) - soi-disant abolie, en réalité un peu rabotée, par le PS - permet d’exonérer de l’impôt sur les sociétés une grande partie des plus-values de cession des sociétés filles par les sociétés mères, si l’investissement était à “long terme” (plus de 2 ans). Des milliards d’euros par an de cadeaux fiscaux aux grosses entreprises reversés en dividendes, que même le peu gauchisant Borloo trouvait inutile.

Il y a aussi le Crédit d’Impôt Recherche (CIR), une autre niche de l’IS. Utilisé par les entreprises (les grosses hein, pas l’épicerie du coin) pour des objectifs qui n’ont souvent rien à voir avec la recherche, il est coûteux et inefficace.

Citons également la défiscalisation des dons aux associations et aux partis politiques qui permet des financer des bidules à l’utilité aussi douteuse que la Manif “Pour Tous”, Civitas ou le remboursement des prestations de Bygmalion, ou des associations de bienfaisance dont le mode de gestion rappelle furieusement celui de n’importe quelle boîte privée.

On pourrait aussi parler de la ribambelle de niches fiscales sur le logement qui profitent aux plus riches et encouragent la spéculation et la rente, et de celles dont l’intérêt est plus que discutable.

(proposition de Piketty et al., l’un des seuls graphiques qui incluent l’ensemble des impôts et taxes dont la TVA)

En réalité, la retenue à la source de l’impôt sur le revenu est une simple mesure technique, complexe et coûteuse, qui peut amener des effets pervers, et qui ne fera pas disparaître la déclaration de revenus.

C’est un enfumage qui sera mis en place en fin de quinquennat en lieu et place de la “révolution fiscale” promise aux naïfs par Hollande, comme l’a bien compris le journaliste Laurent Mauduit.

Pour une politique fiscale de gauche, équitable et redistributive, il faut en premier lieu s’attaquer aux niches fiscales, quand elles ne répondent pas à un but d’intérêt général. Chaque niche est source de complexité et de fraude : par exemple, le crédit d’impôt sur certains travaux dans la résidence principale bénéficie aux propriétaires, donc (le plus souvent) aux plus riches, il rajoute quelques pages dans la déclaration d’impôts et donne une occasion de frauder en surfacturant les travaux d’artisan (une certaine presse, sous couvert de dénoncer ces combines, en fait complaisamment la publicité).

En ce qui concerne les possibilités d’évasion fiscale, via la directive sur les travailleurs détachés par exemple, il convient de les limiter au maximum.

On peut ensuite s’interroger sur le fait de maintenir le quotient conjugal qui bénéficie en priorité en plus aisés (les 20% des ménages les plus riches accaparent les deux tiers des réductions d’impôt dus au quotient conjugal) et décourage les femmes de travailler.

Le quotient familial est un autre facteur de complexité et de dégressivité : les 10% de foyers les plus aisés récupèrent 46% des réductions d’impôt dus à ce système. On pourrait comme le propose Christiane Marty, membre du conseil scientifique d’ATTAC, le supprimer tout en conservant les diverses aides de la politique familiale.

On pourrait même, sur la lancée, envisager de fiscaliser davantage les revenus du capital que les revenus du travail, ou mettre vraiment la pression aux paradis fiscaux (dont certains sont à quelques km de nos côtes) pour qu’ils arrêtent de jouer au con avec leurs holdings pour défiscaliser et leurs comptes en banque blanchisseurs.

Les pistes ne manquent pas pour aller vers plus d’équité, mais pour cela, il faudrait que la gauche revienne au pouvoir.

Sources

• Rapport particulier sur les comparaisons internationales en matière de prélèvements à la source , Sandra Desmettre, Conseil Des Prélèvements Obligatoires
• Le site de Piketty/Saez/Landais “Pour une révolution fiscale”

Ainsi que les divers articles en liens hypertextes dans cet article.

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